Assistance à Maîtrise d'Ouvrage Environnementale (AMOE) et suivi des procédures

 

Nombreux Maître d’Ouvrages et leurs équipes de maîtrise d’œuvre paraissent démunis face à la complexité des règles et procédures environnementales, même si elles cherchent à être « simplifiées », etc.

 

 

 

E.S.S.E.N.C.E développe depuis de nombreuses années, en exploitant son expérience et en assurant une constante veille réglementaire, des missions d’assistance réglementaire auprès de ses Maître d’Ouvrages et un suivi assidu des procédures, pour lesquelles  notre  équipe  constitue  les  dossiers : ZAC, ICPE, Loi/eau, Défrichement, Natura 2000, Dérogation de destruction d’espèces protégées.

Cela se traduit par : des Notes de contexte réglementaire des projets, la constitution des premiers « certificats de projet », des rapports d’Audits d’Installations, le Mémoire en réponse aux observations du public transmises par le commissaire enquêteur, l’examen de la robustesse des conclusions et avis du commissaire enquêteur, l’expertise des projets d’arrêté pour les ICPE, etc.

Des prescriptions environnementales à mettre en place

Depuis quelques années les procédures avec les Autorisations s’accompagnent, dans leurs « Arrêtés », par la reprise de prescriptions environnementales proposées dans les dossiers d’Etudes d’Impact et de Dossier d’Incidence sur l’eau notamment.

 

 

 

Aussi répondant aux besoins des Maîtres d’ouvrages, E.S.S.E.N.C.E réalise l’accompagnement de la mise en œuvre de ces mesures et s’assure de leur bonne réalisation, ainsi que leur suivi en termes d’efficacité.

Cela se traduit par : la rédaction des notes de précautions en phase de travaux à destination des entreprises, de prescriptions environnementales jointes aux consultations des entreprises, d’établissement du Dossier Technique de Conformité avant mise en service d’une ICPE, d’Autorisations et captures pour déplacement d’espèces patrimoniales, etc.